M2 Droit étatique des religions en France et en Europe

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

PARIS

Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX - PARIS

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Suivant une méthodologie correspondant à un séminaire, les étudiants seront appelés à une participation active pour un commentaire de textes-sources. Les sources juridiques auxquelles se réfère ce séminaire seront principalement celle du Droit français, mais aussi de la Convention et de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’homme. Les thèmes abordés porteront sur l’encadrement juridique du prosélytisme, l’assistance religieuse dans les services publics français (enseignement public, hôpitaux publics, établissements pénitentiaires), ainsi qu’au sein des armées. En outre, la réflexion portera sur les questions juridiques soulevées par les pratiques et manifestations d’identité religieuse au sein des entreprises du secteur privé.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

PARIS

Florence Demoulin-Auzary.

L'enseignement, organisé sous la forme de neuf séminaires de trois heures, associe cours magistral et études approfondies de textes médiévaux (rédigés en latin) et modernes.

En partant d’interrogations actuelles, cet enseignement porte sur les personnes physiques et la famille. Il vise à montrer comment, au Moyen Âge, les modèles élaborés par la doctrine romano-canonique à partir des aspirations de la morale chrétienne sont transcrits juridiquement et suit le devenir de ces constructions jusqu’à l’époque contemporaine.
Sont traités les thèmes suivants :
- Naissance et mort de la personne
- Paternité et maternité
- Filiation
- Mariage et concubinage.

Des connaissances en droit des personnes et de la famille sont attendues. L'apprentissage du latin proposé dans la formation au niveau du M1 et M2 est nécessaire.

La bibliographie est indiquée en début de semestre.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Sophie Petitrenaud.

L’enseignement comprend cours magistral et étude approfondie de textes.

Le cours porte sur l'histoire des relations religions-État en France jusqu’à la fin du XVIIIe s.

Partie 1. L'héritage de Rome et de Byzance

Introduction. Les religions dans l'Empire romain
- De la Rome païenne à la Rome chrétienne
- Les principes chrétiens du pouvoir

Chapitre 1. L’interdépendance Église et État en Orient
- L'institution impériale
- Les principes fondamentaux de la théologie politique à Byzance

Chapitre 2. La distinction temporel et spirituel dans l’empire romain d’Occident
- Ambroise de Milan
- Saint Augustin

Partie 2. La chrétienté latine médiévale

Chapitre 1. Les premiers éléments de la hiérocratie au Haut Moyen Âge
- Le principe de la distinction des deux pouvoirs, temporel et spirituel
- L’Église et les royautés franques

Chapitre 2. Le conflit des deux puissances : empire germanique et Église (XIe-XIIIe s.)
- L’affirmation de la suprématie pontificale : le sacerdotalisme
- La lutte entre le sacerdoce et l’Empire (1155-XIIIe s.)

Chapitre 3. Le déclin du sacerdotalisme à la fin du Moyen Âge

- Les contestations doctrinales dans l’Église
- Le conflit entre le roi de France et le pape
- Le conciliarisme

Partie 3. Religions et État en France aux temps modernes (XVIe-XVIIIe s.)

Chapitre 1. Le roi chef de l’Église de France
- Les libertés de l’Église gallicane
- L’affaire de la régale

Chapitre 2. La fin de l’unité de foi
- Les guerres de religion au XVIe s.
- La mutation du sentiment religieux au XVIIIe s.

Les éléments fondamentaux de l’histoire institutionnelle.

J.-M. Mayeur, C. et L. Pietri, A. Vauchez et M. Venard (dir.), Histoire du christianisme des origines à nos jours, 14 vol., Paris, 2000 G. Le Bras et J. Gaudemet (dir.), Histoire du droit et des institutions de l’église en Occident, 16 vol., Paris, 1955-1984 B. Basdevant-Gaudemet, Histoire du droit canonique et des institutions de l’église latine. XVe-XXe siècle, Paris, 2014 G. Dagron, Empereur et prêtre. Etude sur le césaropapisme byzantin, Paris, 1996 J.-C. Eslin, Dieu et le pouvoir. Théologie et politique en Occident, Paris, 1999 J. Gaudemet, Église et cité. Histoire du droit canonique

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

François Jankowiak.

Le cours comprend des séquences d’enseignement magistral, destinées à apporter aux étudiants les connaissances nécessaires à l’étude d’un champ qu’ils n’ont pas, sauf exception, eu l’occasion d’aborder jusque-là dans leur cursus ainsi que les définitions des notions et catégories d’analyse indispensables (ainsi « souveraineté », « Siège apostolique », « primauté », « infaillibilité », « juridictionnalismes », « pontife », « Curie romaine », « Cour pontificale », « droit ecclésiastique », etc.). Ces séquences alternent avec l’étude de documents clés de la période (textes, cartes et iconographie), que les étudiants sont invités à examiner en cours ou à préparer à l’avance et qui font l’objet d’un commentaire par et en interaction avec l’enseignant ; à cette occasion, des conseils de méthode se rapportant à l’analyse de texte ou d’image, mais aussi au référencement de documents (normes bibliographiques, rédaction des notes infrapaginales, modes de citation, etc.) sont prodigués.

Le cours envisage l’histoire des fondements politiques et juridiques de la souveraineté pontificale dans les contextes italien et européen de la modernité des Lumières et de la période contemporaine (XVIIIe-XXIe s.). La figure du pape souverain et pontife (jusqu’en 1870) conjugue souveraineté temporelle sur les États pontificaux et autorité spirituelle exercée sur l’Église universelle ; pour partie façonnée par les processus du « State-building », de l’absolutisation et de la rationalisation du pouvoir, confrontée au phénomène de sécularisation et aux pratiques régalistes des puissances séculières, la papauté évolue lors de la phase de la Question romaine, contribuant à éclairer le rôle moral et politique joué par le Saint-Siège dans l’ordre international aujourd’hui.

I – PONTIFE ET SOUVERAIN : TEMPS MODERNES (LA CONFRONTATION)

CH. 1 – PAPAUTÉ, ÉQUILIBRES EXTÉRIEURS ET RÉFORME DE L’ÉGLISE
S. I – Genèse et figures de l’équilibre européen après les traités de Westphalie
S. II – La papauté, souveraineté et puissance à l’âge de la modernité
CH. 2. – LE SERVICE DU SOUVERAIN : DE ROME AU MONDE
S. I – La Curie romaine
S. II – La diplomatie pontificale

II – SOUVERAINETÉ PONTIFICALE ET MODERNITÉ (L’AFFRONTEMENT)

CH. 1. – LA LENTE FIN DES ÉTATS PONTIFICAUX (1816-1870)
S. I – De Pie VI à Pie IX
S. II – Pie IX, dernier « pape-roi »
CH. 2 – SOUVERAINETÉ DU SAINT-SIÈGE ET ÉTAT ITALIEN DE 1870 À NOS JOURS
S. I – Des Garanties à la Conciliation
S. II – Les Accords du Latran et leur destin.

Bon niveau de culture générale et historique ; notions de latin, éventuellement d’italien.

Boutry (P.), Souverain et pontife. Recherches prosopographiques sur la Curie romaine à l’âge de la Restauration (1814-1846), Rome, 2002. Dictionnaire du Vatican et du Saint-Siège, Dickès (C.) (dir.), Paris, 2013, aux entrées correspondantes. Dictionnaire historique de la papauté, Levillain (P.) (dir.), Paris, 1994, aux entrées correspondantes. Fantappiè (C.), Chiesa romana e modernità giuridica, 1. – L’edificazione del sistema canonistico (1563-1903) ; 2. – Il Codex Iuris Canonici (1917), Milano, 2008. Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, Le Bras (G.) – Gaudemet (J.)

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Boris Bernabé.

Le cours, d’un volume global de 27 heures, est divisé en six séminaires de 4 heures et un séminaire final de 3 heures. L’ensemble des séminaires est visible sur e-Campus. - L’origine de la géométrie - Jus et sauces, les ingrédients du Digeste - Le mécanisme de l’autorité - Office du juge et liturgie du juste - L’appel, le droit, l’État - Mathématique et théologie des présomptions en droit - Valeur du procès, valeur du contrat, valeur religieuse du droit Chaque séminaire s’appuiera sur l’analyse de textes juridiques, philosophiques, littéraires, mais aussi sur l’étude d’œuvres d’art (essentiellement des peintures). Ces textes et ces œuvres seront passés au crible de la méthode de l’histoire du droit. Chacun d'eux suppose un temps de préparation (lecture préalable de quelques articles, choix raisonné d’œuvres d’art, préparation des thèmes juridiques abordés – par exemple le contrat, l’appel, les présomptions, le serment…). Des comptes rendus de lectures seront demandés, ainsi que des exposés.

Ce cours a pour objectif, dans une perspective de recherche, de saisir les fondements et de comprendre la construction du droit dans ses dimensions historique, anthropologique et religieuse. La place du rite en particulier, dans les sociétés méditerranéennes, se trouve à la croisée formelle et procédurale de la religion et du droit.

Les thèmes abordés dans ce cours sont les suivants :
- Rituels religieux et rituels judiciaires
- Formalisme et procédure
- Actes de langage et performativité de la parole
- Linguistique juridique
- Logique juridique et logique mathématique.

L’appréhension de ce cours suppose la maîtrise des connaissances historiques, philosophiques et logiques dispensées au long des études supérieures. Il se place dans la continuation des enseignements dispensés en M1 Droit étatique des religions. Il convient en particulier de maîtriser la langue latine. Une solide culture générale est nécessaire (littérature, peinture, musique, culture religieuse…).

La bibliographie spécifique à ce cours sera présentée lors du premier cours. Elle nécessite une approche critique poussée qui nécessite des explications approfondies. Une simple présentation serait inutile et contreproductive, non seulement en droit, mais encore en philosophie ou en histoire et théorie de l’art. Dans cette attente, nous vous conseillons de vous familiariser avec les écrits des différents chercheurs du laboratoire DSR, dont la liste est disponible sous ce lien : http://www.dsr.u-psud.fr/?page_id64.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Florence Demoulin-Auzary.

L'enseignement, organisé sous la forme de neuf séminaires de trois heures, associe cours magistral et études approfondies de textes médiévaux (rédigés en latin) et modernes.

En partant d’interrogations actuelles, cet enseignement porte sur les personnes physiques et la famille. Il vise à
montrer comment, au Moyen Âge, les modèles élaborés par la doctrine romano-canonique à partir des aspirations
de la morale chrétienne sont transcrits juridiquement et suit le devenir de ces constructions jusqu’à l’époque
contemporaine.
Sont traités les thèmes suivants :
- Naissance et mort de la personne
- Paternité et maternité
- Filiation
- Mariage et concubinage.

Des connaissances en droit des personnes et de la famille sont attendues. L'apprentissage du latin proposé dans la formation au niveau du M1 et M2 est nécessaire.

La bibliographie est indiquée en début de semestre.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Sophie Petirenaud.

L’enseignement comprend cours magistral et étude approfondie de textes.

Le cours porte sur l'histoire des relations religions-État en France jusqu’à la fin du XVIIIe s.

Partie 1. L'héritage de Rome et de Byzance

Introduction. Les religions dans l'Empire romain
- De la Rome païenne à la Rome chrétienne
- Les principes chrétiens du pouvoir

Chapitre 1. L’interdépendance Église et État en Orient
- L'institution impériale
- Les principes fondamentaux de la théologie politique à Byzance

Chapitre 2. La distinction temporel et spirituel dans l’empire romain d’Occident
- Ambroise de Milan
- Saint Augustin

Partie 2. La chrétienté latine médiévale

Chapitre 1. Les premiers éléments de la hiérocratie au Haut Moyen Âge
- Le principe de la distinction des deux pouvoirs, temporel et spirituel
- L’Église et les royautés franques

Chapitre 2. Le conflit des deux puissances : empire germanique et Église (XIe-XIIIe s.)
- L’affirmation de la suprématie pontificale : le sacerdotalisme
- La lutte entre le sacerdoce et l’Empire (1155-XIIIe s.)

Chapitre 3. Le déclin du sacerdotalisme à la fin du Moyen Âge

- Les contestations doctrinales dans l’Église
- Le conflit entre le roi de France et le pape
- Le conciliarisme

Partie 3. Religions et État en France aux temps modernes (XVIe-XVIIIe s.)

Chapitre 1. Le roi chef de l’Église de France
- Les libertés de l’Église gallicane
- L’affaire de la régale

Chapitre 2. La fin de l’unité de foi
- Les guerres de religion au XVIe s.
- La mutation du sentiment religieux au XVIIIe s.

Les éléments fondamentaux de l’histoire institutionnelle.

J.-M. Mayeur, C. et L. Pietri, A. Vauchez et M. Venard (dir.), Histoire du christianisme des origines à nos jours, 14 vol., Paris, 2000 G. Le Bras et J. Gaudemet (dir.), Histoire du droit et des institutions de l’église en Occident, 16 vol., Paris, 1955-1984 B. Basdevant-Gaudemet, Histoire du droit canonique et des institutions de l’église latine. XVe-XXe siècle, Paris, 2014 G. Dagron, Empereur et prêtre. Etude sur le césaropapisme byzantin, Paris, 1996 J.-C. Eslin, Dieu et le pouvoir. Théologie et politique en Occident, Paris, 1999 J. Gaudemet, Église et cité. Histoire du droit canonique

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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François Jankowiak.

Le cours comprend des séquences d’enseignement magistral, destinées à apporter aux étudiants les connaissances nécessaires à l’étude d’un champ qu’ils n’ont pas, sauf exception, eu l’occasion d’aborder jusque-là dans leur cursus ainsi que les définitions des notions et catégories d’analyse indispensables (ainsi « souveraineté », « Siège apostolique », « primauté », « infaillibilité », « juridictionnalismes », « pontife », « Curie romaine », « Cour pontificale », « droit ecclésiastique », etc.). Ces séquences alternent avec l’étude de documents clés de la période (textes, cartes et iconographie), que les étudiants sont invités à examiner en cours ou à préparer à l’avance et qui font l’objet d’un commentaire par et en interaction avec l’enseignant ; à cette occasion, des conseils de méthode se rapportant à l’analyse de texte ou d’image, mais aussi au référencement de documents (normes bibliographiques, rédaction des notes infrapaginales, modes de citation, etc.) sont prodigués.

Le cours envisage l’histoire des fondements politiques et juridiques de la souveraineté pontificale dans les contextes italien et européen de la modernité des Lumières et de la période contemporaine (XVIIIe-XXIe s.). La figure du pape souverain et pontife (jusqu’en 1870) conjugue souveraineté temporelle sur les États pontificaux et autorité spirituelle exercée sur l’Église universelle ; pour partie façonnée par les processus du « State-building », de l’absolutisation et de la rationalisation du pouvoir, confrontée au phénomène de sécularisation et aux pratiques régalistes des puissances séculières, la papauté évolue lors de la phase de la Question romaine, contribuant à éclairer le rôle moral et politique joué par le Saint-Siège dans l’ordre international aujourd’hui.

I – PONTIFE ET SOUVERAIN : TEMPS MODERNES (LA CONFRONTATION)

CH. 1 – PAPAUTÉ, ÉQUILIBRES EXTÉRIEURS ET RÉFORME DE L’ÉGLISE
S. I – Genèse et figures de l’équilibre européen après les traités de Westphalie
S. II – La papauté, souveraineté et puissance à l’âge de la modernité
CH. 2. – LE SERVICE DU SOUVERAIN : DE ROME AU MONDE
S. I – La Curie romaine
S. II – La diplomatie pontificale

II – SOUVERAINETÉ PONTIFICALE ET MODERNITÉ (L’AFFRONTEMENT)

CH. 1. – LA LENTE FIN DES ÉTATS PONTIFICAUX (1816-1870)
S. I – De Pie VI à Pie IX
S. II – Pie IX, dernier « pape-roi »
CH. 2 – SOUVERAINETÉ DU SAINT-SIÈGE ET ÉTAT ITALIEN DE 1870 À NOS JOURS
S. I – Des Garanties à la Conciliation
S. II – Les Accords du Latran et leur destin.

Bon niveau de culture générale et historique ; notions de latin, éventuellement d’italien.

Boutry (P.), Souverain et pontife. Recherches prosopographiques sur la Curie romaine à l’âge de la Restauration (1814-1846), Rome, 2002. Dictionnaire du Vatican et du Saint-Siège, Dickès (C.) (dir.), Paris, 2013, aux entrées correspondantes. Dictionnaire historique de la papauté, Levillain (P.) (dir.), Paris, 1994, aux entrées correspondantes. Fantappiè (C.), Chiesa romana e modernità giuridica, 1. – L’edificazione del sistema canonistico (1563-1903) ; 2. – Il Codex Iuris Canonici (1917), Milano, 2008. Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, Le Bras (G.) – Gaudemet (J.)

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Boris Bernabé.

Le cours, d’un volume global de 27 heures, est divisé en six séminaires de 4 heures et un séminaire final de 3 heures. L’ensemble des séminaires est visible sur e-Campus. - L’origine de la géométrie - Jus et sauces, les ingrédients du Digeste - Le mécanisme de l’autorité - Office du juge et liturgie du juste - L’appel, le droit, l’État - Mathématique et théologie des présomptions en droit - Valeur du procès, valeur du contrat, valeur religieuse du droit Chaque séminaire s’appuiera sur l’analyse de textes juridiques, philosophiques, littéraires, mais aussi sur l’étude d’œuvres d’art (essentiellement des peintures). Ces textes et ces œuvres seront passés au crible de la méthode de l’histoire du droit. Chacun d'eux suppose un temps de préparation (lecture préalable de quelques articles, choix raisonné d’œuvres d’art, préparation des thèmes juridiques abordés – par exemple le contrat, l’appel, les présomptions, le serment…). Des comptes rendus de lectures seront demandés, ainsi que des exposés.

Ce cours a pour objectif, dans une perspective de recherche, de saisir les fondements et de comprendre la construction du droit dans ses dimensions historique, anthropologique et religieuse. La place du rite en particulier, dans les sociétés méditerranéennes, se trouve à la croisée formelle et procédurale de la religion et du droit.

Les thèmes abordés dans ce cours sont les suivants :
- Rituels religieux et rituels judiciaires
- Formalisme et procédure
- Actes de langage et performativité de la parole
- Linguistique juridique
- Logique juridique et logique mathématique.

L’appréhension de ce cours suppose la maîtrise des connaissances historiques, philosophiques et logiques dispensées au long des études supérieures. Il se place dans la continuation des enseignements dispensés en M1 Droit étatique des religions. Il convient en particulier de maîtriser la langue latine. Une solide culture générale est nécessaire (littérature, peinture, musique, culture religieuse…).

La bibliographie spécifique à ce cours sera présentée lors du premier cours. Elle nécessite une approche critique poussée qui nécessite des explications approfondies. Une simple présentation serait inutile et contreproductive, non seulement en droit, mais encore en philosophie ou en histoire et théorie de l’art. Dans cette attente, nous vous conseillons de vous familiariser avec les écrits des différents chercheurs du laboratoire DSR, dont la liste est disponible sous ce lien : http://www.dsr.u-psud.fr/?page_id64.

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Janvier - Février - Mars - Avril.

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Janvier - Février - Mars - Avril - Mai.

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