Documents de référence relatifs aux dérogations et aux cas particuliers, pour la résolution des conflits

Demandes d'exemptions et de cas particuliers concernant des doctorants, des directeurs, des unités de recherche, Résolution de conflit

Ces cas sont examinés au cas par cas par le conseil de l'école doctorale ou par une autre institution collégiale compétente. Des informations supplémentaires peuvent être demandées pour instruire le dossier

Résolution des conflits

Résolution des conflits : faire appel à l'école doctorale dès que possible

  

Conflict resolution: use the doctoral school as soon as possible
procedure_de_resolution_des_conflits_2023.pdf - ( 224.61 Ko)
  à venir

 

Autre cas - Pour les doctorants

Pour demander une dérogation portant sur la durée de préparation de la thèse

Demande de prolongation de la durée de la thèse, soutenance prévue après le 31 décembre - ( 2.26 Mo)
 

Pour demander une prolongation de droit de la durée de préparation du doctorat

Dans certains cas particuliers (congés maladie de longue durée, parentalité), pourvu que la demande soit formulée, la prolongation de la thèse est un droit.
   
Formulaire de demande d'une prolongation de droit - ( 2.26 Mo)
     

Pour déclarer un abandon de préparation d'une thèse

  

Pour demander une césure
2021_09_08_formulaire_abandon - ( 599.76 Ko)
 
Procédure de demande de période de césure - ( 528.42 Ko)
   
Formulaire de demande de césure - ( 317.59 Ko)
     

Pour demander une dérogation à la condition de diplôme requise pour l'inscription en doctorat

  

Pour demander un transfert vers un autre établissement
Procédure de demande de dérogation à la condition de diplôme requise pour l'admission en doctorat (absence de master) - ( 256.39 Ko)
 
Formulaire de demande de transfert vers un autre établissement - ( 2.26 Mo)
Modèle d'avis de la commission de dérogation à la condition de diplôme nécessaire pour l’inscription en doctorat - ( 61.44 Ko)
   
     

Pour demander une rectification d'une fiche de signalement d'une thèse en préparation au correspondant STEP

  

Pour demander une dérogation de seuil de financement FI / Procedure for a waiver on a minimum treshold funding
Demander une rectification sur STEP - ( 2.27 Mo)

 
dérogation seuil de financement FI - ( 67.44 Ko)
   
Procedure for a waiver on a minimum treshold funding - ( 42.91 Ko)

 

Autre cas - Pour les encadrants

 

Pour demander une dérogation à diriger plus de 5 doctorants simultanément
procédure dérogation pour diriger plus de doctorants que le seuil - ( 67.11 Ko)
 

Pour demander une dérogation pour diriger un doctorant en dehors de son école doctorale de rattachement
Procédure de demande de dérogation pour qu’un directeur de thèse puisse diriger un doctorant en dehors de son école doctorale de rattachement - ( 143.7 Ko)

 

Autre cas - Pour les unités ou équipes de recherche

Rattachement d'une équipe de recherche à une école doctorale - ( 228.25 Ko)