Aménagement d'études

Les étudiantes et étudiants peuvent bénéficier des aménagements ci-dessous :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Aménagement des examens pour les personnes en situation de handicap (ESH) ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux lorsque cela est possible.

Les mesures d’aménagement doivent faire l’objet d’un contrat pédagogique individualisé. Elles sont proposées pour une durée cohérente avec le statut de l’étudiante ou de l’étudiant.

Quel que soit leur statut, les étudiantes et étudiants peuvent bénéficier des deux premières dispositions.

D’autres possibilités d’aménagement peuvent être proposées en accord avec le responsable de formation sous réserve de leur faisabilité et cohérence avec le règlement des études, les modalités de contrôle des connaissances de la formation et charte des examens.

En complément des mesures d’aménagement, les étudiantes et étudiants peuvent bénéficier dans la mesure du possible de dispositifs d’accompagnement.

• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Outils ou aménagements pour les cours pour les ESH (prise de notes, accès à des ordinateurs, utilisation de casques isolants, robots de téléprésence).

Toute étudiante engagée ou tout étudiant engagé, de 16 à 25 ans et jusqu'à 30 ans en situation de handicap, dans le service civique mentionné à l'article L. 120-1 du code du service national.

Pièces justificatives à fournir : Contrat de service civique

Validation : référent de la composante opératrice de la formation

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.service-civique.gouv.fr/etre-volontaire

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/service-civique-volontariats-benevolat-2034

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants en service civique peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante engagée ou tout étudiant engagé comme sapeur-pompier volontaire selon les dispositions de l'article L. 723-3 du code de la sécurité intérieure.

Pièces justificatives à fournir : Attestation d’engagement de sapeur-pompier volontaire délivrée par l'autorité compétente. Carte de sapeur-pompier volontaire.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/devenir-sapeur-pompier-volontaire-spv-199

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants sapeur-pompier volontaire peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant réalisant un volontariat militaire prévu à l'article L. 121-1 du code du service national.

Pièces justificatives à fournir : Attestation d'engagement en volontariat militaire.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles :

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/volontariats-et-experiences-dans-les-armees-3001

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants en volontariat militaire peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant exerçant des mandats électifs dans les conseils des établissements et du Crous.

Pièces justificatives à fournir : Procès-verbal d'élection.

Validation : Procès-verbal d'élection.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Engagement étudiant :

Les étudiantes élues et les étudiants élus dans les conseils peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante présidente ou tout étudiant président, ou membres du bureau d'une association, ainsi que les bénévoles ayant une activité régulière correspondant à 72h (3h par semaine sur 6 mois).

Pièces justificatives à fournir : Attestation de responsabilité ou d'appartenance à dans une association. Statuts de l’association.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/rejoindre-une-association-952

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants bénévoles peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant justifiant d'une activité professionnelle salariée couvrant toute l'année universitaire, avec un contrat de travail correspondant à 10h/semaine.

Pièces justificatives à fournir : Contrat de travail et des fiches de paie.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Engagement étudiant :

Les étudiantes salariées et étudiants salariés peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant ayant la charge d'un enfant en tant que parent ou détenteur de l'autorité parentale.

Pièces justificatives à fournir : Livret de famille, certificat d’adoption.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants parents peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante élue ou tout étudiant élu, dans le cadre d'un mandat électoral municipal, régional, national, etc… 

Pièces justificatives à fournir : Preuve de l'élection au mandat électoral. Attestation de l’instance concernée. 

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Toute étudiante inscrite ou tout étudiant inscrit en double cursus (deux diplômes distincts), au sein de l’Université non piloté par l'université.

Pièces justificatives à fournir : Attestation d'inscription dans la seconde formation ; validation du contrat pédagogique.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Toute personne enceinte pendant sa scolarité et jusqu'à 10 semaines après le terme pour concilier ses études avec les impératifs de santé et de maternité.

Pièces justificatives à fournir : Certificat médical attestant de l'état de grossesse.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles :

 https://www.universite-paris-saclay.fr/vie-de-campus/sante-et-bien-etre

Toute étudiante ou tout étudiant en détention suivant des études universitaires depuis un établissement pénitentiaire.

Pièces justificatives à fournir : Attestation de suivi de cours en détention.

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

En fonction des formations concernées, des possibilités et autorisations offertes aux étudiants.

Pour prétendre au statut d’athlète de haut niveau les étudiantes et étudiants doivent figurer sur les listes ministérielles de la Jeunesse et des Sports. 

Pour les sportifs de haut niveau universitaire (HNU), toute étudiante ou tout étudiant qui satisfait aux critères de performance définis et validés par la CFVU.

Pièces justificatives à fournir (SHNU) : Pièces justificatives en lien avec les critères de performance proposés par le SUAPS.

Validation : le référent SHN ou SHNU – service.suaps@universite-paris-saclay.fr

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles :

 https://www.etudiant.gouv.fr/fr/etre-etudiant-sportif-de-haut-niveau-580

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants SHN ou SHNU peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Pour être reconnu comme artiste de haut niveau, l’étudiante ou l'étudiant doit être inscrite ou inscrit en conservatoire classé par l'état (CRC, CRI, CRD ou CRR) en 3ème cycle de musique, danse ou théâtre et participer à des actions artistiques (festivals, concerts, auditions, master class) ou être inscrit dans une école d’art ou équivalent (Cours Florent par exemple).

Pièces justificatives à fournir : Attestation d'inscription du conservatoire ou de l'école d'Art concernée.

Validation : le référent Artiste de haut niveau – lionel.wartelle@universite-paris-saclay.fr.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/etre-etudiant-artiste-2438

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants artistes de haut niveau peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant accomplissant une activité militaire dans la réserve opérationnelle prévue au livre II de la quatrième partie du code de la défense.

Pièces justificatives à fournir : Attestation d'étudiant réserviste fournie par le référent de l'Université.

Validation : le référent défense  – referent.defense@universite-paris-saclay.fr

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ; 
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/rejoindre-la-garde-nationale-2527

Engagement étudiant :

Les étudiantes et étudiants réservistes peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant dont le statut d'étudiant entrepreneur a été validé par le MESR.

Pièces justificatives à fournir : Document attestant du statut d'étudiant entrepreneur.

Validation : le référent PEPITE de l’université – contact.pepite@universite-paris-saclay.fr

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://snee.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/ - pour obtenir le statut d’étudiant entrepreneur

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/statut-national-etudiant-entrepreneur-172

https://www.universite-paris-saclay.fr/formation/entrepreneuriat-etudiant

Engagement étudiant :

Les étudiantes entrepreneures et étudiants entrepreneurs peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante ou tout étudiant qui vient en aide à un membre de son entourage proche qui est en perte d'autonomie pour des raisons liées à l'âge, à une situation de handicap, à une maladie chronique ou invalidante « de manière régulière et fréquente et à titre non professionnel, pour accomplir tout ou partie des actes ou des activités de la vie quotidienne. » 

Pièces justificatives à fournir : Elles peuvent varier en fonction du proche « aidé ».

• Un document officiel justifiant des liens familiaux (livret de famille, acte de mariage, PACS...) ou une déclaration sur l’honneur émanant du proche aidé qui atteste que vous entretenez des liens étroits et stables avec lui ;
• Attestation CDPAH mentionnant le besoin d'aide humaine ;
• La prestation compensatoire au handicap (pch) pour les parents entre 20 et 60 ans ou ancienne allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) ;
• Notification de département octroyant l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) à un parent âgé de plus 60 ans accompagné du plan d'aide mentionnant le besoin d'aide humaine ;
• Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AAEH) pour les frères, sœurs, demi-frères, demi-sœurs, enfants de l'étudiant âgés de moins de 20 ans ou AAH au-delà de 20 ans ;
• Aide humaine individuelle ou mutualisée aux élèves handicapés, dans le cadre d'un projet personnalisé de scolarisation (PPS).

Validation : référent de la composante opératrice de la formation.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens et documents utiles :

Consultez la brochure : 

https://www.etudiant.gouv.fr/fr/etre-etudiant-aidant-3135

Le service de santé étudiante (SSE - https://www.universite-paris-saclay.fr/vie-de-campus/sante-et-bien-etre) peut être consulté en cas de répercussion sur l’état  de santé mentale ou physique de l’aidant pouvant impacter le bon déroulement de son cursus pour évaluation de la nécessité d’un aménagement pour raison de santé.

Engagement étudiant :

Les étudiantes aidantes et étudiants aidants peuvent demander à faire reconnaître leur engagement.

Toute étudiante réfugiée ou étudiant réfugié, sous protection subsidiaire, protection temporaire ou demandeur d’asile, recruté sur critères académiques.

Pièces justificatives à fournir : Attestation de réfugié ou de demandeur d'asile.

Validation : le pôle accueil international de l’université – international.welcomedesk@universite-paris-saclay.fr

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : 

https://www.universite-paris-saclay.fr/vie-de-campus/accueil-des-publics-internationaux

Toute étudiante ou tout étudiant qui, en raison d'un accident, d'une maladie ou d'un souci de santé est temporairement empêchée ou empêché pour suivre sa scolarité.

Pièces justificatives à fournir : Certificat médical mentionnant la durée de la limitation temporaire.

Validation : le référent de la composante opératrice de la formation qui met l’étudiante ou l'étudiant en relation avec le Service Santé étudiante (SSE) et Pôle Diversité Handicap (PDH).

L’étudiante ou l'étudiant suit alors le process d’un ESH pour la reconnaissance de ses aménagements et accompagnements.

Aménagements/accompagnements possibles :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Aménagement des examens pour les étudiants en situation de handicap (ESH) ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Outils ou aménagements pour les cours pour les ESH (prise de notes, accès à des ordinateurs, utilisation de casques isolants, robots de téléprésence) ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Liens utiles : https://www.universite-paris-saclay.fr/vie-de-campus/sante-et-bien-etre

Toute étudiante ou tout étudiant déclarant être en situation de handicap auprès du service Handicap et Études.

Pièces justificatives à fournir et validation : selon le process actuel en vigueur (voir ci-dessous pour les composantes universitaires).

Aménagements/accompagnements possibles sur recommandations médicales du service de santé étudiante :

• Dispense d'assiduité aux enseignements (hors examen ou concours ou hors TP) ;
• Choix du groupe de TD/TP ou aménagement d'emploi du temps ;
• Modification de la durée des cursus en accord avec le responsable pédagogique ;
• Dans cadre du contrôle continu, neutralisation du contrôle continu pour ne considérer que les examens partiels et terminaux ;
• Aménagement des examens pour les étudiants en situation de handicap (ESH) ;
• Tutorat ;
• Lorsque disponibles, l’accès à des ressources numérisées ou mutualisées ;
• Lorsque proposé par la formation, le recours à l’enseignement à distance et aux technologies numériques ;
• Outils ou aménagements pour les cours pour les ESH (prise de notes, accès à des ordinateurs, utilisation de casques isolants, robots de téléprésence) ;
• Autres aménagements spécifiques validés par le responsable de formation.

Aménagements des cours et des examens spécifiques sur recommandations médicales du service de santé étudiante :

• Tiers- temps de composition supplémentaire écrit ;
• Tiers- temps de composition supplémentaire pour la préparation orale ;
• Autorisation à rendre ses comptes-rendus plus tard ;
• Aménagements des épreuves pratiques / travaux pratiques ;
• Mise en page des sujets ;
• Autorisation de sortie ;
• Utilisation d’un ordinateur ;
• Assistance d’un secrétaire d’examens ;
• Salle isolée ;
• Salle à effectif réduit.

Liens utiles : 

https://www.universite-paris-saclay.fr/campus-life/etudiantes-et-etudiants-en-situation-de-handicap