M1 Droit des relations de travail

Cours magistral.

L3.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Le cours de procédure civile 2, qui complète le cours de Licence 3, a pour but d’étudier le déroulement de l’instance dans les différentes procédures, l’élaboration du jugement et les voies de recours.

Obtention de la licence en droit + sélection.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

30h de cours magistral en présentiel.

Ce cours d’histoire du droit de la famille traite principalement du mariage et de la filiation, de l’Antiquité à l’époque contemporaine. Il montre comment s’est construit juridiquement le modèle familial qui s’est longtemps imposé en France, mais plus largement en Europe occidentale, et quels en étaient les enjeux.

L3.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Un cours magistral de 30h, enrichi par des séances de travaux dirigés.

Il s'agit d'étudier le droit des relations collectives de travail, matière d'autant plus fondamentale que les dernières réformes du droit du travail ont renforcé la place de l'accord collectif dans la hiérarchie des normes (la loi est, dans de nombreux pans du droit du travail, devenue seulement supplétive, applicable à défaut d'accord).
I. Les syndicats, le droit syndical, les représentants syndicaux dans l'entreprise
II -Les représentants élus (le Comité social et économique)
III. La négociation collective: 'accord collectif d'entreprise, l'accord de branche, l'accord national et interprofessionnel
IV. La grève.

Une connaissance solide du droit des relations individuelles de travail.

Il ne s’agit que d’une liste indicative, l’important est de travailler avec un ouvrage universitaire récent. Ces ouvrages abordent le droit des relations collectives et individuelles de travail.

- G. Auzero, D.Baugard, E. Dockès, Droit du travail, Dalloz, coll. précis. - F. Favennec-Héry et P-Y Verkindt, Droit du travail, LGDJ, coll. Manuels. - F. Gaudu, F. Bergeron-Canut, Droit du travail, Le Cours, Dalloz,. - F. Heas, Droit du travail, Bruylant. - B. Hess-Fallon, S. Maillard-Pinon, AM. Simon, Droit du travail, Aide-mémoire, Sirey. - E. Peskine et C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz

Septembre - Octobre - Novembre.

SCEAUX

30 heures de cours magistral en présentiel et 15 heures de travaux dirigés en présentiel.

Le droit des contrats spéciaux est la branche du droit français qui étudie la qualification et le régime spécifique des différents contrats : contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de mandat etc..

Droit des contrats, Licence Droit privé.

Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Cours magistral de 30h en présentiel.

Ce cours est la suite du cours de droit commun des sociétés. Il s'agit d'examiner le droit spécial applicable à chaque forme de sociétés.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

L’enseignement a deux objectifs principaux : être une introduction au droit international privé pour les étudiants, et présenter de façon relativement approfondie la théorie générale du conflit de lois, qui constitue le cœur de la matière. Les étudiants pourront ensuite compléter leurs connaissances au second semestre, par le cours de droit international privé 2.

Obtention de la licence en droit + sélection.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Etude des principales infractions susceptibles d’être commises dans le cadre du fonctionnement d’une entreprise.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

Les sûretés, qu'elles soient personnelles ou réelles représentent les garanties qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance. La publicité foncière permet, quant à elle, de connaître la situation juridique des biens immobiliers.

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

CM 30 heures, en présentiel.

Le cours de droit international privé 2 constitue la partie spéciale du cours de droit international privé. Y sera exposée la variété des règles de droit international privé en fonction de la matière (état civil et capacité, contrat, délit, régimes matrimoniaux, divorce etc.).

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

Cours magistral 30h en présentiel.

Ce cours a pour ambition d'aider les juristes à la compréhension des documents comptables de l'entreprise.

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

30 heures en présentiel.

Après un chapitre liminaire intitulé « L’héritage antique et médiéval. Du jusnaturalisme classique à l’humanisme juridique », partant de la pensée grecque et s’achevant à l’orée du XVIe siècle, le cours se divise en deux grandes parties. La première partie, consacrée à la « Modernité du droit naturel », explore (ch. 1) la trilogie des valeurs du Grand Siècle (raison, morale et liberté) puis (ch. 2) la pensée juridique européenne entre « Lumières et Révolutions ». La seconde partie examine les conditions et les formes du « triomphe du positivisme », d’abord (ch. 1) au XIXe siècle, à travers le triptyque « droit, science, histoire », puis, pour le XXe siècle et le XXIe siècle commençant, « les recherches de l’objectif ».

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

Objet de constantes réformes ou retouches, le droit pénal français ne s'éclaire qu'à la lumière de son histoire. Plongeant ses racines dans le droit romain, ce droit pénal commença par offrir, à l'époque franque, un modèle original de type accusatoire, profondément remanié à l'époque médiévale, tandis que triomphait une procédure inquisitoire qui traversa tout l'Ancien Régime, période au cours de laquelle les justices autres que royales ne cessèrent de décliner au profit des juridictions royales dont la grande ordonnance criminelle de 1670 assura le triomphe, tout en fixant les principales règles qui jusqu'à la chute de la royauté gouvernèrent le droit pénal. Mais dès avant, celui-ci, tant en raison de sa rigueur que de ses abus, avait fait l’objet de violentes critiques qui engagèrent un long processus de réformes finalement stabilisé par les Codes napoléoniens.

L3.

30 heures de cours magistral en présentiel.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

SCEAUX

6 heures en présentiel.

Ce cours est une nouveauté dans le master 1 de Droit social. Conçu comme un séminaire ou un espace de discussion, ce "cours" sera l'occasion d'inviter des intervenants extérieurs venus nous éclairer sur des thèmes d'actualité du droit social.

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai.

SCEAUX

30h en cours magistral présentiel.

Le droit des procédures collectives a pour objet de présenter l’ensemble des mécanismes du droit français consacrés à remédier aux difficultés économiques des entreprises, des mécanismes de prévention jusqu’aux procédures collectives, ainsi que les responsabilités encourues à cette occasion.

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

CM 30 heures en présentiel.

Janvier - Février - Mars - Avril.

SCEAUX

Alternance d'ateliers en présentiel et de travail personnel, équivalent à 30h.

Ce "cours" a pour objectif de permettre à l'étudiant de préparer son insertion professionnelle. il peut prendre plusieurs formes (mémoire, stage, participation à un atelier de la clinique juridique Paris Saclay).

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai.

SCEAUX

Un cours magistral enrichi lors des travaux dirigés.

- Introduction au droit de la sécurité sociale français : histoire, organisation, objectifs et difficultés. Notion d’Etat-providence. Les différents champs de protection sociale : sécurité sociale, aide sociale, protection sociale complémentaire.
- Les mé.

D'excellentes connaissances de niveau L3 en droit public (droit administratif) et en droit du travail.

A propos du droit de la protection sociale: - CHAUCHARD J.-P., KERBOURC’H J.-Y., WILLMANN C., Droit de la sécurité sociale, LGDJ - DUPEYROUX J.-J., BORGETTO M., LAFORE R., Droit de la sécurité sociale,Dalloz - KESSLER F., Droit de la protection sociale, Dalloz - MORVAN P., Droit de la protection sociale, LexisNexis - OMARJEE I., Droit européen de la protection sociale, Bruylant - PELLET R., SKZRYERBAK A., Droit de la protection sociale, PUF Il ne s’agit que d’une liste indicative, l’important est de réviser avec un ouvrage universitaire récent.

A propos des systèmes de protection sociale : -

Janvier - Février - Mars.

SCEAUX

Un cours magistral de 30h, enrichi lors des séances de travaux dirigés.

Il ne s'agit donc pas de refaire un cours de droit des relations individuelles de travail, sur un schéma linéaire (de la conclusion du contrat de travail à la rupture du contrat de travail) tel qu'il a en principe été vu en L3.

il s'agit d'un cours qui vise à approfondir les connaissances des étudiants en droit des relations individuelles de travail.
Chaque séance du cours magistral portera sur un thème différent, choisi en fonction de l'actualité législative et jurisprudentielle ou de l'appétence de l'enseignant. par exemple: l'évaluation du travail du salarié, l'obligation de reclassement, la justification du licenciement, la contractualisation de la rupture du contrat de travail...

Une excellente connaissance des fondamentaux du droit des relations individuelles de travail.

Il ne s’agit que d’une liste indicative, l’important est de réviser avec un ouvrage universitaire récent.

- G. Auzero, D.Baugard, E. Dockès, Droit du travail, Dalloz, coll. précis. - F. Favennec-Héry et P-Y Verkindt, Droit du travail, LGDJ, coll. Manuels. - F. Gaudu, F. Bergeron-Canut, Droit du travail, Le Cours, Dalloz. - F. Heas, Droit du travail, Bruylant. - B. Hess-Fallon, S. Maillard-Pinon, AM. Simon, Droit du travail, Aide-mémoire, Sirey. - E. Peskine et C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours. - J.E Ray, Droit du travail, Droit vivant.

N’oubliez pas de feuilleter

Janvier - Février - Mars.

SCEAUX

Un cours magistral de 20 heures.

Il s'agit d'une première approche du droit du travail international et européen.
I. Les sources du droit du travail international et européen (OIT, CEDH, Charte sociale européenne, UE...)
II. La mobilité des travailleurs sur le territoire de l'UE (liberté de circulation, travailleurs détachés, détermination de la loi applicable)
III. La réglementation européenne des relations individuelles de travail (information des travailleurs, directive sur le CDD, principe d'interdiction des discriminations, licenciement économique...)
IV. La réglementation européenne des relations collectives de travail (droit à l'information-consultation des travailleurs, négociation collective européenne).

Bonnes connaissances du droit du travail interne et du droit de l'Union européenne.

P. Rodière, Droit social de l'Union européenne, L.G.D.J M. Del Sol, S. Hennion, J.-P. Lhernould, Droit social européen et international, P.U.F. B Teyssié, Droit européen du travail, LexisNexis - Manuels.

Janvier - Février - Mars.

SCEAUX