M1 Droit international et européen - Parcours général

Des diapositives power-point sont présentées le cas échéant, pour faciliter la compréhension notamment de textes juridiques. L’enseignant pose régulièrement des questions aux étudiants pour mobiliser les connaissances acquises et inciter à la réflexion autonome. Inversement, les étudiants peuvent poser des questions à tout moment. Le contrôle des connaissances se présente sous forme d’examen écrit d’une heure et demie à la fin du semestre.

Dans ce monde de plus en plus rapproché, les organisations internationales (au sens d’organisations essentiellement intergouvernementales) sont devenues des acteurs incontournables dans les relations internationales pour répondre à des besoins communs. Elles ne constituent pas seulement des fors institutionnalisés pour faciliter l’adoption de solutions communes, mais interviennent en filigrane sur cette base de plus en plus comme administrations de services publics internationaux dont l’action peut avoir un effet dans les ordres juridiques internes. Toutefois, chaque organisation étant dotée de particularités, se pose la question de l’existence d’un droit régissant l’ensemble des organisations intergouvernementales. Le cours « Droit des organisations internationales » dispensé en 20h au premier semestre vise à élucider cette question et à identifier les normes juridiques applicables.

Plan sommaire du cours

Introduction
§ 1 : Genèse
§ 2 : Identification
§ 3 : Droit applicable
§ 4 : Autonomie
Partie 1 : Fonctionnement
§ 1 : Création
§ 2 : Les membres
§ 3 : Les organes
§ 4 : Modification et fin de l’organisation
Partie 2 : Action
§ 1 : Soumission au droit des organisations internationales
§ 2 : Réguler
§ 3 : Servir
§ 4 : Administrer
Partie 3 : Règlement de différends
§ 1 : Droit de la responsabilité des organisations internationales
§ 2 : Droit du contentieux des organisations internationales.

Lire, écrire et comprendre le français ; avoir des notions en anglais et de bonnes connaissances juridiques de base ; être en mesure de faire des recherches complémentaires sur des notions non comprises pour combler des lacunes éventuelles ; avoir des capacités intellectuelles suffisantes pour être en mesure de comprendre des raisonnements complexes.

David (E.), Droit des organisations internationales, « coll. de droit international 80 », Bruxelles, Bruylant, 2016, 829 p. Diez de Velasco Vallejo (M.), Allard (L. B.), Les organisations internationales, Paris, Economica, 2002, x-919 p. Dupuy (R.-J.), Manuel sur les organisations internationales, RCADI, 2ème éd. 1998, xxxvii-967 p. Klabbers (J.), Research handbook on the law of international organizations, Cheltenham, Northampton, Edward Elgar, 2011, x-530 p. Lagrange (E.) et Sorel (J.-M.) (dir.), Droit des organisations internationales, coll. « Traité de droit des organisations

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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Le contrôle des connaissances prend la forme d’un examen oral.

L’objectif de ce cours est de présenter succinctement les mécanismes de base du droit international économique et de permettre aux étudiants de développer un regard critique sur cette branche du droit international.

Le champ du droit international économique et sa place parmi les disciplines juridiques sont d’abord identifiés, avant qu’une brève présentation historique permette de mettre en lumière les grandes tendances et les principaux enjeux de la discipline, entre intérêts privés et publics, libéralisation et protection, intérêts des Etats économiquement développés et intérêts des Etats en développement, multilatéralisme, bilatéralisme et unilatéralisme.

Puis le cours se déploie en trois grands ensembles classiques, consacrés respectivement au droit international du commerce, au droit international des investissements et au droit international de la régulation économique.

Ce cours s’appuie sur les techniques de base du droit international public, dont la connaissance préalable est donc souhaitable.

-En français oDominique Carreau, Patrick Juillard, Régis Bismuth, Andrea Hamman, Droit international économique, Paris, Dalloz, 6e édition, 2017 oHervé Ascensio, Droit international économique, Paris, PUF, 2018 oPatrick Daillier, Géraud de la Pradelle, Ha.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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Le cours alterne entre présentation académique sous forme de cours magistral et étude de cas à partir des conflits les plus récents. Il comporte une forte dimension interactive à travers les exemples et les questionnements qu’ils soulèvent.

L’objectif de ce cours est de présenter aux étudiants le droit des conflits armés ou droit international humanitaire sous l’angle du droit positif, avec ses difficultés de mise en œuvre et ses faiblesses.
L’introduction présente les origines historiques, philosophiques et religieuses du droit des conflits armés en replaçant cette branche du droit née à la fin du XIXème siècle dans son contexte. La distinction entre jus ad bellum et jus in bello étant posée, le droit humanitaire est distingué de branches voisines du droit international.
Dans une première partie, le droit des conflits armés positif est présenté à travers la coutume et le droit interne ainsi que les instruments conventionnels dont les champs d’application ratione personae, temporis, loci et materiae soulèvent des questions techniques qui sont approfondies. Concernant le droit conventionnel, une attention particulière est portée à la distinction classique entre droit de Genève et droit de La Haye, le rapprochement de ces deux droits étant opéré avec les Protocoles additionnels de 1977.
Dans une seconde partie, les principes du droit international humanitaire sont présentés : nécessité militaire, proportionnalité, distinction, humanité, protection des personnes et des biens, protection de l’environnement. In fine, le principe de restriction dans l’emploi des armes est approfondi.

La compréhension du cours suppose une formation juridique préalable solide de type général mais également la maîtrise des bases du droit international public.

Eric David, Principes de droit des conflits armés, Bruylant, 2019, 6ème édition. Jean d’Aspremont, Jérôme de Hemptinne (dir.), Droit international humanitaire, Pedone, 2012. Marco Sassoli, Antoine Bouvier, Anne Quintin, Un droit dans la guerre ?, Cas, documents et supports d’enseignement relatifs à la pratique contemporaine du droit international humanitaire, vol. I, seconde édition, CICR.

Janvier - Février - Mars - Avril.

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L’objectif du cours est de permettre à l’étudiant de M1 de maîtriser les concepts de base du droit matériel européen, notamment à partir des grands arrêts de la CJUE.

Après une introduction définissant la notion de marché intérieur européen, ses sources juridiques et son évolution historique, le cours est essentiellement consacré à l’étude des quatre libertés qui permettent à ce marché intérieur européen de fonctionner : la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux. Il est complété par un dernier chapitre permettant de faire le lien avec le cours sur les politiques européennes et d’appréhender les relations économiques et juridiques de ce marché intérieur avec le reste du monde à travers l’étude de l’Union douanière et de la politique commerciale commune au sens large du terme (incluant les accords de coopération et d’association avec des Etats tiers).

L’étudiant doit avoir une bonne maîtrise du droit européen institutionnel et de bonnes bases en économie. L’étudiant doit également faire l’effort de suivre l’actualité européenne afin d’apprendre à la décrypter à partir des concepts étudiés en cours et d’en comprendre la véritable portée à travers la résolution de cas pratiques.

C. BOUTAYEB, Droit matériel de l’Union européenne, LGDJ, coll. système, 5ème ed, 2019 L. DUBOUIS et C. BLUMANN, Droit matériel de l’Union européenne, Montchrestien, précis Domat droit public, 7ème édition, 2015.

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Le cours est présenté aux étudiants de manière dynamique et interactive afin de les encourager à prendre la parole et développer chez eux une réflexion critique de la discipline. Si le cours peut susciter chez certains d’entre eux le goût de la recherche en droit de l’Union européenne, celui-ci est également pensé pour accompagner les étudiants qui souhaitent passer des examens et concours nationaux comportant une épreuve en lien avec le droit de l’Union européenne (CRFPA, ENM, IRA…).

Ce cours a pour objet l’étude de plusieurs grandes problématiques – classiques et actuelles – du droit de l’Union européenne, et encourage les étudiants à développer une attitude réflexive et critique de la construction européenne.

L’introduction met en relief les nombreux défis auxquels l’UE se retrouve aujourd’hui confrontée (d’un côté, méfiance des citoyens à son égard, résistance des Etats membres soucieux de préserver leur souveraineté ; de l’autre, inflation normative et dégradation de la qualité du droit). Dans ce contexte, la question fondamentale posée tout au long du cours est celle de la place qu’il convient d’accorder à la législation de l’Union.

Le premier chapitre porte sur le processus de constitutionnalisation de l’UE.
Le deuxième chapitre se penche sur les évolutions récentes des sources normatives avec la dimension étatique (adhésion et retrait des Etats membres, place des Etats tiers…) et la dimension citoyenne (démocratie participative, démocratie représentative…).
Le troisième chapitre se focalise quant à lui sur le processus décisionnel.
Le quatrième chapitre se consacre à la soft law européenne.
Le cinquième et dernier chapitre est relatif aux agences européennes. Il s’agit d’identifier l’ampleur du phénomène « d’agenciarisation » et de voir en quoi celui-ci tend à renouveler la norme européenne.

Ce cours s’adresse aux étudiants ayant déjà suivi des cours de droit de l’Union européenne (droit institutionnel et / ou matériel) et qui disposent d’une certaine maîtrise de la construction européenne, du rôle des institutions européennes, ou encore du processus législatif européen. Au demeurant, le cours s’adresse aux étudiants désireux de décrypter l’actualité sur les grandes questions européennes.

A. Berramdane, J. Rossetto, Droit de l’Union européenne : Institutions et ordre juridique, LGDJ, 3ème éd., 2017 M. Blanquet, Droit général de l’Union européenne, Sirey, 11ème éd., 2018 C. Blumann, L. Dubouis, Droit institutionnel de l’Union européenne, LexisNexis, 7ème éd., 2019 C. Blumann, L. Dubouis, Droit matériel de l’Union européenne, LGDJ, 7ème éd., 2015 C. Boutayeb, Droit institutionnel de l’Union européenne - Institutions, ordre juridique, contentieux, LGDJ, 5ème éd., 2018 L. Coutron, Droit de l’Union européenne - Institutions, sources, contentieux, Dalloz, 5ème éd., 2019 J.-P. Jacqué

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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Ce cours vise à présenter le statut et régime des différents espaces en droit international public (espaces territoriaux, espaces internationaux), en les reliant à la thématique environnementale. Si le droit des espaces est un droit international classique, le droit international de l’environnement a plus récemment émergé et il est en pleine évolution. Il présente à l’évidence des rapports immédiats avec la thématique des espaces. Le droit international de la protection de l’environnement vient donc, dans le cadre de ce cours, lorsque cela est possible, compléter la présentation du droit des espaces (I – délimitation et régime des espaces : espaces territoriaux / espaces internationaux) tandis qu’une seconde partie de l’enseignement lui est spécialement dédiée (II. Coopération environnementale : protection des milieux et du vivant / lutte contre les pollutions et changement climatique).

Ce cours est accompagné de travaux dirigés qui permettent un approfondissement critique.

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Il s’agit d’un cours magistral qui présente, discute et illustre les aspects théoriques et pratiques de la protection internationale et européenne des droits de l’homme. L’actualité, très riche, est au cœur de chaque séance. Le cours magistral peut être complété par des séances de travaux dirigés favorisant la prise de parole à travers l’étude de cas spécifiques. Si le cours peut susciter chez certains étudiants le goût de la recherche en droit international et européen des droits de l’homme, celui-ci est également conçu pour accompagner les étudiants qui souhaitent passer des examens et concours nationaux comportant une épreuve en lien avec les droits et libertés fondamentaux (CRFPA, ENM, IRA…).

L’introduction apporte un premier éclairage sur la notion de « droits de l’homme ». L’étude de celle-ci permet d’opérer une distinction entre la reconnaissance internationale des droits et libertés, et la garantie du respect de ces droits.

La première partie permet d’analyser les fondements du droit international et européen des droits de l’homme.

La deuxième partie est consacrée à la protection de ces droits, à l’étude des mécanismes de garantie des droits de l’homme.

La troisième partie se focalise sur les principaux droits protégés. Une attention particulière est portée aux droits de procédure, ces derniers demeurant la condition sine qua non du respect des autres droits et libertés (droit à un procès équitable, droit à un recours effectif notamment).

Le cours s’adresse aux étudiants désireux de comprendre comment le droit international et européen a pu devenir un instrument efficace de protection des droits de l’homme et comment il a fait progresser la protection des droits de l’homme en droit interne. Cela suppose que les étudiants disposent au préalable d’une formation juridique attestant d’une maîtrise des bases du droit européen et du droit international, doublée d’une sensibilisation aux droits de l’homme.

H. Gaudin, S. Rials, F. Sudre et al., Dictionnaire des droits de l’homme, PUF, 1ère éd., 2008 C. Gauthier, S. Platon, D. Szymczak, Droits européens des droits de l’homme, Sirey, 1ère éd., 2017 F. Picod et S. Van Drooghenbroeck (dir.), Charte des Droits Fondamentaux de l’UE, Commentaire article par article, Bruylant, 1ère éd., 2018 J.-F. Renucci, Droit européen des droits de l’homme, LGDJ, 8ème éd., 2019 F. Sudre, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, 14ème éd., 2019 F. Sudre (dir.), Les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 9ème éd., 2019 H

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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L'enseignement de Négociations internationales se déroule sous forme de simulation, en français et en anglais.

Janvier - Février - Mars - Avril.

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Le cours alterne entre présentation académique sous forme de cours magistral et étude de cas notamment à partir des jurisprudences pertinentes (en particulier du Conseil constitutionnel, des juridictions administratives et judiciaires, de la Cour européenne des droits de l’homme ou de la Cour de justice de l’Union européenne). Il comporte une forte dimension interactive à travers les exemples et les questionnements qu’ils soulèvent.

Le cours permet notamment de résoudre des questions complexes, qui intéressent tant les théoriciens que les praticiens, les publicistes que les privatistes, relatives au statut des normes internationales en France, à l’entrée en vigueur des traités et à leur applicabilité directe dans l’ordre juridique interne.

Défini comme « l’ensemble des règles juridiques nationales qui organisent les relations de l’Etat avec les autres sujets du droit international » (Elisabeth Zoller, 1992), le Droit des relations extérieures vise à la fois des règles de conduite et de contrôle des relations extérieures de l’Etat mais aussi, dans leur prolongement, les règles relatives à l’application de ses engagements internationaux et européens.
La conduite des relations extérieures de la France est de la compétence de l’Exécutif. Elle implique, au premier chef, le Président de la République et le Gouvernement. La construction européenne est venue influencer le rôle de l’un comme de l’autre mais elle a aussi rendu possibles des engagements qui lient la France sans être des engagements de ses pouvoirs constitutionnels.
Le contrôle des relations extérieures implique directement le Parlement mais aussi le juge. La jurisprudence a même, parfois, restauré le rôle du premier grâce au rappel par le second, au détour de la jurisprudence, de la place éminente qui est la sienne.
Concernant plus spécialement la mise en œuvre des engagements internationaux et européens de la France, qui implique au premier chef l’Exécutif, le juge national, tant administratif que judiciaire, est venu préciser les contours de l’application et de l’effet direct des normes internationales et européennes, poser les règles relatives à leur interprétation et à la résolution des conflits qui peuvent apparaître entre elles.

La compréhension du cours suppose une formation juridique préalable solide de type général mais également la maîtrise des bases du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit international public et du droit européen. Cet enseignement suppose également une curiosité des étudiants quant aux questions relatives à l’application du droit international dans l’ordre juridique interne.

Curtis A. Bradley (dir.), Oxford Handbook of Comparative Foreign Relations Law, Oxford University Press, 2019. Campbell McLachlan (dir.), Foreign Relations Law, Cambridge University Press, 2016. Alain Pellet et Alina Miron (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, Grands arrêts, 1ère édition, 2015. Elisabeth Zoller, Droit des relations extérieures, PUF, collection Droit fondamental, 1992.

Septembre - Octobre - Novembre - Décembre.

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L’objectif de ce cours est de présenter aux étudiants les infractions internationales relevant de la compétence des juridictions internationales contemporaines : crimes de guerre, crimes contre l’humanité et génocide, crime d’agression.

La première partie du cours présente de manière dynamique ces juridictions, en mettant l’accent sur le système de la Cour pénale internationale.

La seconde partie du cours analyse, au regard de la jurisprudence, les infractions internationales et les formes de participation individuelle à celle-ci.

Ce cours est accompagné de travaux dirigés qui permettent un approfondissement critique.

La compréhension du cours suppose une formation juridique préalable solide de type général mais également la maîtrise des bases du droit international public.

Rafaëlle Maison, Justice pénale internationale, PUF, 2017.

Julian Fernandes et Xavier Pacreau, Statut de Rome de la Cour pénale internationale, commentaire article par article, 2 tomes, Pedone, 2012.

Site de la Cour Pénale Internationale - https://www.icc-cpi.int/.

Janvier - Février - Mars - Avril.

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Le cours approfondit les politiques économiques et présente les politiques sociales de l'Union européenne.

Le cours requiert des connaissances générales en droit de l'Union européenne.

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Les étudiants se voient proposer quatre langues au choix : anglais, allemand, espagnol, chinois avancé.

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Le mémoire de master 1 est dirigé par l'enseignant-chercheur choisi par l'étudiant et ayant accepté la direction.

L'organisation pratique est convenue entre l'étudiant et son directeur de mémoire. La soutenance se déroule en français ou en anglais, selon le choix de l'étudiant.

Le mémoire est rédigé en anglais. Le texte rédigé est de 40 pages environ (bibliographie et annexes non comprises).

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Le stage se déroule hors la période des cours obligatoires. Une convention de stage est établie entre l'Université et l'organisme qui accueille l'étudiant stagiaire.

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