M1 Droit des affaires - Site Sceaux

Capacité d'accueil

80
Langue(s) d'enseignement

Français
Régime(s) d'inscription

Formation initiale

Présentation

Objectifs pédagogiques de la formation

Par son panel extrêmement varié de parcours spécialisés, la mention " Droit des affaires " de Paris-Saclay constitue une offre de formation complète et cohérente en droit des affaires, sans redondance. Elle vise à transmettre les savoirs et les compétences permettant à ses diplômés d'intégrer la totalité des secteurs d'activité, publics ou privés, où une compétence d'excellence actualisée en droit des affaires est requise. A titre principal, il s'agit des cabinets d'avocats d'affaires et de fiscalité, des services juridiques ou gestion des entreprises (de la PME aux groupes multinationaux). Des parcours sont volontairement généralistes. D'autres ouvrent plus spécifiquement sur des métiers juridiques, comptables ou de management très spécialisés, relevant de secteurs tels que le secteur judiciaire (ou arbitrage), notariat, autorités de régulation, professions du chiffre, de la finance et de l'assurance… Le choix est donné entre formation initiale ou en alternance, en français ou bilingue (français/anglais), pour une insertion professionnelle réellement choisie par les étudiants. Les parcours proposés sont complémentaires et ont, chacun, acquis une grande notoriété dans leur domaine.
La mention de Master Droit des affaires est organisée sur les trois sites de manière à permettre aux étudiants une spécialisation progressive entre le S1 et le S4 dans la perspective d'une intégration rapide dans le monde des affaires. La formation s'articule en deux étapes : la première année (M1) forme aux fondamentaux du droit de affaires permettant aux étudiants, par le choix des matières proposées, de se présenter à l'examen d'entrée à l'Ecole de formation des avocats dès l'obtention de la Maîtrise en droit (CRFPA). Les S3 et S4 conduisent à une spécialisation dans la perspective d'une entrée dans la vie active.
La mention de master Droit des affaires œuvre fortement à la professionnalisation de ses étudiants au travers de plusieurs outils pédagogiques. Le contrat soumis à expertise a innové en intégrant un cours de projet professionnel dès le M1 avec attribution d'ECTS et des cours d'anglais des affaires.
Les étudiants diplômés du Master Droit des affaires peuvent poursuivre en thèse en étant rattaché à l'un des centres de recherche de droit privé de l'Université Paris-Saclay.

Lieu(x) d'enseignement

SCEAUX

Compétences

Maïtriser les fondamentaux du droit des affaires.
Se spécialiser en droit des affaires.
Comprendre les orientations et l'environnement de l'entreprise.
Intégrer l'entreprise dans son contexte international.
Agir et communiquer dans un contexte professionnel.

Programme

Se Spécialiser en droit des affaires. Dans le groupe 2, le TD de droit du commerce international est très fortement conseillé pour les étudiants inscrits dans le parcours "Droit des affaires internationales", et le TD de droit fiscal des affaires 2 est conseillé pour les étudiants inscrits dans le parcours "Business, Tax 1 Financial Market Law".

Matières	ECTS	Cours	TD
Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté	3 ou 6	30	15
Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 ou 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit du commerce international. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit du commerce international	3 ou 6	30	15
Droit du commerce international Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 ou 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Xavier Boucobza. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit du commerce international. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit fiscal des affaires 2	3 ou 6	30	15
Droit fiscal des affaires 2 Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 ou 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Fiona Rombi. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les aspects procéduraux de la fiscalité des affaires. Prérequis : Droit fiscal 1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX

Matières	ECTS	Cours	TD
Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement	5	30	15
Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement Langues d’enseignement : FR ECTS : 5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Après avoir présenté les particularités du droit de la consommation et les dérogations au droit commun, on aborde les différents stades depuis la fabrication jusqu’à consommation, depuis l’angle des droits et devoirs des consommateurs et des professionnels. Puis, on aborde les principaux contrats cadre de distribution avec les règles spéciales en matière de franchise, distribution sélective, approvisionnement exclusif et la concession. Enfin, nous abordons les moyens de paiement, dont le chèque, le virement, les cartes bancaires et le crédit à la consommation. Prérequis : Obtention de la licence de droit + sélection. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : SCEAUX
Droit fiscal des affaires 1	6	30	15
Droit fiscal des affaires 1 Langues d’enseignement : FR ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit fiscal des affaires. Prérequis : Droit fiscal général. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX
Droit spécial des sociétés + TD	6	30	15
Droit spécial des sociétés + TD Langues d’enseignement : FR ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Lacroix Caroline Equipe pédagogique : Un titulaire du cours magistral et une équipe de travaux dirigés. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : EVRY

Matières	ECTS	Cours
Droit bancaire	1.5	30
Droit bancaire Langues d’enseignement : FR ECTS : 1.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit bancaire. Prérequis : Régime général des obligations. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit civil : sûretés et publicité foncière	1.5	30
Droit civil : sûretés et publicité foncière Langues d’enseignement : FR ECTS : 1.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit des sûretés. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit de la concurrence	2.5	30
Droit de la concurrence Langues d’enseignement : FR ECTS : 2.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Elsa Guégan. Déroulement et organisation pratique : Second semestre de Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit de la concurrence. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit des assurances (à distance Evry)	1.5	30
Droit des assurances (à distance Evry) Langues d’enseignement : FR ECTS : 1.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, David Bakouche. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit des assurances. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit des marchés financiers	2.5	30
Droit des marchés financiers Langues d’enseignement : FR ECTS : 2.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Yann Paclot. Déroulement et organisation pratique : Second semestre de Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit des marchés financiers. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit du travail approfondi : relations individuelles de travail	1.5	30
Droit du travail approfondi : relations individuelles de travail Langues d’enseignement : FR ECTS : 1.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Eric Hirsoux. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les relations individuelles du travail. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Droit international privé 2	1.5	30
Droit international privé 2 Langues d’enseignement : FR ECTS : 1.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Pierre Callé. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les aspects de droit international privé traitant des conflits de juridiction. Prérequis : Droit international privé 1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX
Gestion financière et contrôle interne	2.5	30
Gestion financière et contrôle interne Langues d’enseignement : FR ECTS : 2.5 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Amin Chikaoui. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le contrôle interne et la gestion fiancière. Prérequis : Comptabilité. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX

Matières	ECTS	Cours
Droit civil : contrats spéciaux	3	30
Droit civil : contrats spéciaux Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Françoise Labarthe. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre de Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les fondamentaux du droit afin de permettre à mieux comprendre l’environnement économique et le contexte juridique dans lequel l’entreprise évolue. Cette UE est tout particulièrement consacrée à l’apprentissage des contrats civils et commerciaux : vente, bail, crédit etc…. Prérequis : Droit des contrats. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX
Droit du travail - relations collectives et conflits	3	30
Droit du travail - relations collectives et conflits Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Sandrine Maillard. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre de Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les fondamentaux du droit afin de permettre à mieux comprendre l’environnement économique et le contexte juridique dans lequel l’entreprise évolue. Cette UE est tout particulièrement consacrée à l’apprentissage du droit du travail, notamment les relations collectives et conflits au travail. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX
Droit pénal des affaires	3	30
Droit pénal des affaires Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Stéphane Detraz. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir les fondamentaux du droit afin de permettre à mieux comprendre l’environnement économique et le contexte juridique dans lequel l’entreprise évolue. Cette UE est tout particulièrement consacrée à l’apprentissage du droit pénal des affaires: abus de biens sociaux etc... Prérequis : Droit pénal général. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX
Introduction à la propriété intellectuelle	4	30
Introduction à la propriété intellectuelle Langues d’enseignement : FR ECTS : 4 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Ce cours a pour objectif la présentation des connaissances générales indispensables a tout étudiant en droit prive´ sur les techniques juridiques de protection et de valorisation des produits de l’activité intellectuelle : Droits d’auteur, Brevets d’invention, Marques, Dessins et modèles. Le droit de la propriété intellectuelle se situe aujourd’hui au cœur des stratégies des entreprises innovantes. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : SCEAUX

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
International and European Market Law	4	20
International and European Market Law Langues d’enseignement : FR ECTS : 4 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Suzann Harris. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir la maîtrise de l'anglais des affaires, tant oral qu'écrit. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX

Matières	ECTS	Cours	TD
Anglais des affaires 1	4		30
Anglais des affaires 1 Langues d’enseignement : FR ECTS : 4 Détail du volume horaire : Travaux dirigés : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Suzann Harris. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir l'apprentissage de l'anglais des affaires à l'occasion d'échanges oraux et de préparation aux certificats de langue. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX
Droit international privé 1	3	30
Droit international privé 1 Langues d’enseignement : FR ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Pierre Callé. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est d’approfondir le droit international privé. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Clinique juridique Paris-Saclay	2	30
Clinique juridique Paris-Saclay Langues d’enseignement : FR ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier. Déroulement et organisation pratique : Second semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est de permettre aux étudiants de travailler sur des dossiers juridiques, en équipe. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin. Lieu(x) : SCEAUX Paris

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Projet professionnel	2	15
Projet professionnel Langues d’enseignement : FR ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : Véronique Magnier, Stéphane Baller. Déroulement et organisation pratique : Premier semestre du Master 1. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : L’objectif de cette UE est de préparer les étudiants à aborder le monde professionnel. Elle permet aux étudiants de se préparer à une recherche de stage en les aidant à rediger leur CV et lettres de motivation; rencontrer des professionnels du droit des affaires; se familiariser avec les métiers du droit des affaires, travailler en équipe et, plus généralement, se professionnaliser. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier. Lieu(x) : SCEAUX

Modalités de candidatures

Période(s) de candidatures pour les candidats éligibles à la plateforme MonMaster

Une phase complémentaire est ouverte du 25 juin au 31 juillet 2024 sur la plateforme MonMaster

Période(s) de candidatures pour la plateforme INCEPTION

Du 22/03/2024 au 20/04/2024

Les dates indiquées ci-dessus sont uniquement valables pour la plateforme Inception. Les candidats qui dépendent de la plateforme MonMaster ne sont pas concernés.
Pour connaître la plateforme sur laquelle vous devez candidater, vous trouverez plus de renseignements sur la page Candidater à nos masters.

Pièces justificatives obligatoires pour la plateforme INCEPTION

Choix de parcours.
Lettre de motivation.
Tous les relevés de notes des années/semestres validés depuis le BAC à la date de la candidature.
Curriculum Vitae.
Descriptif détaillé et volume horaire des enseignements suivis depuis le début du cursus universitaire.

Pièces justificatives facultatives pour la plateforme INCEPTION

Attestation de français (obligatoire pour les non francophones).
Dossier VAPP (obligatoire pour toutes les personnes demandant une validation des acquis pour accéder à la formation) https://www.universite-paris-saclay.fr/formation/formation-continue/validation-des-acquis-de-lexperience.
Document justificatif des candidats exilés ayant un statut de réfugié, protection subsidiaire ou protection temporaire en France ou à l’étranger (facultatif mais recommandé, un seul document à fournir) :
- Carte de séjour mention réfugié du pays du premier asile
- OU récépissé mention réfugié du pays du premier asile
- OU document du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés reconnaissant le statut de réfugié
- OU récépissé mention réfugié délivré en France
- OU carte de séjour avec mention réfugié délivré en France
- OU document faisant état du statut de bénéficiaire de la protection subsidiaire en France ou à l’étranger.

Fiche de choix parcours M1 droit des affaires - ( 13.73 Ko)

Contact(s)

Responsable(s) de la formation

Véronique MAGNIER - veronique.magnier@universite-paris-saclay.fr